Saisie intempestive de véhicule
| No de Sujet | Témoin | Viendra dire: | Reliés | Argumentation |
| 1 | Je prends connaissance du jugement | « …(0330) Je prends connaissance du jugement invoque par LEGARE » | Admission d’avoir pris connaissance du jugement Lessard vingt minutes après interception sans motifs. | |
| 2 | jugement : aucune importance | « Je lui dis que Ie jugement en question n’a aucune importance » | Admission d’avoir sciemment ignoré l’ordonnance résiduelle de la décision Lessard, le préjudice irréparable etc | |
| 3 | droit de conduire | « …LEGARE declare qu’en vertu de ce jugement, il a Ie droit de conduire son véhicule personnel » | Admission d’avoir ignoré totalement l’essence du jugement qui consiste à laisser conduire en zone isolée pour fin de subsistance. | |
| 4 | Cause pendante | « …« Moi, je suis policier. Je vais aller déposer à la cour » | Admission de savoir que la victime s’apprêtait à déposer sa requête en cour. | |
| 5 | Demeure seul en milieu forestier avec circulation nulle | « …Demeure seul case cochée. II s’agit d’un secteur forestier. Le flot de circulation est très faible » | Admission de savoir que la victime que l’on qualifie de demeurer seul avec de l’incohérence en milieu forestier avec circulation restreinte. | |
| 6 | LEGARE persiste dans son refus de collaborer et | « …LEGARE persiste dans son refus de collaborer » | Admission de reconnaître que Légaré ne consentait pas à la torture de se faire soustraire son moyen de se déplacer sans jugement. | |
| 7 | Vérification de l’alcoolémie | « Je Ie rejoins, j’allume mes gyrophares et l’intercepte afin de verifier l’état du conducteur » | Admission d’avoir intercepté sans motifs valable et le faux prétexte d’avoir « démarré rapidement ». | |
| 8 | Vérifier raison de présence | « vérifier la raison de sa présence dans le secteur » | Admission d’avoir intercepté sans motifs valable | |
| 9 | Le moment propice au vol de véhicule | « …etant donne le moment. et le lieu propice aux vols . » | Admission d’avoir intercepté sans motifs valable et le vol du véhicule qui s’ensuivra. | |
| 10 | II repète qu’il est policier | « Prétend qu’il est policier » « II repète qu’il est policier » | Admission de savoir que le plaignant est policier et qu’il entend agir comme tel. | |
| 11 | Une longue discussion s’ensuit | « …Une longue discussion s’ensuit et je tente de convaincre le prévenu de collaborer » | La décision de saisir la voiture avant même de connaître les faits. | |
| 12 | A menacé | « me menace de me poursuivre en déontologie et au criminel » | L’admission de savoir les conséquences du passage à l’acte de saisie malgré l’outrage au tribunal invoqué. | |
| 13 | Déclaré non criminellement responsable | « Le prévenu a été déclaré non criminellement responsable d’un infraction criminelle » | Les allusions gratuites d’incohérence | |
| 14 | Procédure de remise en accord avec DPCP | Cochée non | L’admission de ne pas avoir considéré ou convenu de la remise du véhicule avec le DPCP malgré savoir qu’un demande de préenquête est en cours. | |
| 15 | conduire sans permis valide | « jugement [ ] qui lui permettrait de conduire sans permis valide » | Le refus ou l’omission d’admettre que la S.A.A.Q. puisse aller à l’encontre d’un jugement qui l’empêche de soustraire un privilège de conduire. | |
| 16 | sommation versus enquête | ‘ libéré sommation à son domicile » versus « …Libéré par : en cours d’enquête » | Discrimination avec la prétention de faire enquête versus ne faire aucun cas du jugement, prétendre le rapport comme complet, ignorer les viendra-dire etc | |
| 17 | Occupation sans emploi | Occupation : Sans emploi | Le monopole de la vérité de considérer un lien d’emploi rompu sans en avoir la certitude. | |
| 18 | Arrestation 4:20 | Date et heure de l’arrestation 4:20 versus 03:10 selon Lafreniere | L’admission de vol qualifié de la voiture et séquestration survenu à 04:20 soit 1 heure dix minutes de tergiversation après une interception injustifiée. | |
| 19 | Cause en suspens: non | « …Cause en suspens: non » | L’admission de totalement ignorer une plainte contre le comportement de la S.A.A.Q. portée en rapport avec le dossier 174-160210-003 | |
| 20 | Connaissait les lieux | « Connaissait les lieux » coché | Argument basé sur aucune base sinon reconnaitre que la victime vit seul en milieu isolé. Admission que la victime puisse savoir la différence entre Canton de Harrington et Grenville sur la Rouge | |
| 21 | Jean Pierre Légaré | Le prénom transformé en « Jean-Pierre » avec trait d’union malgré le nom pourtant inscrit sans trait d’union sur le passeport. | Deviendra un prétexte de chercher des motifs à inscrire un alias. Le nom Légaré qui se transforme ne Legaré sur le constat d’infraction. L’absence de rigueur discriminatoire incapable de lire un nom correctement.. | |
| 22 | accusé au criminel de menaces | « …a été accusé au criminel de menaces » | La position de présenter une accusation de menaces alors qu’essentiellement la victime exprimait le complot ourdi de fausses accusations qui lui ont valu de recevoir une indemnité de la R.R.Q. Démonstration flagrante d’interprétation à sens unique avec des faits tronqués que l’on présente sous le couvert d’une déposition valide prise sans mise en garde. | |
| 23 | Anxiété ressentie | « …LÉGARÉ exprime beaucoup d’anxiété par apport aux dernières années » | L’admission d’avoir entendu beaucoup d’anxiété de la part de la victime et procéder malgré tout à une saisie sans jugement et autres accusations. | |
| 24 | Pas de pièces valide | « Il n’a aucune pièce d’autorité d’agent de la paix valide » vs « Il me montre sa carte d’identité de policier de la Ville de Mascouche alors qu’il était en service » | Admission d’acharnement à ne pas reconnaître que la victime est effectivement policier malgré avoir exhibé une carte à cet effet sans la saisir. La saisie du véhicule semblait plus urgente. | |
| 25 | Calme et remercie | « …0510 [ ] Il est maintenant calme et nous remercie » Sous-entendus que le prévenu n’était pas calme après le soulagement des menottes remises à l’avant » | L’admission que la victime affecté du syndrome de Stockholm aurait remercié ses tortionnaires pour lui avoir soustrait son moyen de se déplacer en zone isolée et se serait « calmé ». Admission que la séquestration a duré 2 heures. | |
| 26 | Il marmonne des phrases incompréhensibles | « …Légaré se parle tout seul. Il marmonne des phrases incompréhensibles » | L’admission d’avoir causé des dommages psychiques ou l’admission de ne pas vouloir entendre la version de sa victime. | |
| 27 | Des gens lui en veulent | « …Il croit que des gens lui en veulent à cause de son travail d’infiltration » | L’admission d’insouciance d’abandonner la victime que l’on cherche à faire passer comme irrationnel sans ressources de transport en milieu isolé. | |
| 28 | nous quittons les lieux | « LAFRENIÈRE lui signifie le constat d’infraction et nous quittons les lieux. » | L’admission d’avoir abandonné la victime déclaré non criminellement responsable après lui avoir asséné un constat d’infraction routière de 481$ | |
| 29 | Les menottes | « …(0422) Apres 30 secondes, l’agent LAFRENIERE convainc LEGARE de sortir du vehicule, ce qu’il fait. Je le prends par le bras pour lui mettre les menottes » | Admission d’abus de procédure et séquestration malgré collaboration. | |
| 30 | Les menottes négociées | « …Après 3 minutes de négociation, il se soumet finalement. L’agent LAFRENIERE lui pose les menottes » | Admission d’abus de procédure et séquestration. Passage à l’acte LAFRENIERE | |
| 31 | LAFRENIERE démenotte | « …(05:10) Arrivee a la residence de LEGARE, soit le 279 chemin des Huards a Boileau. L’agent LAFRENIERE enlève les menottes . » | Admission d’abus de procédure et séquestration abusive de 48 minutes. | |
| 32 | Interception sans motif | « …L’agent LAFRENIERE vérifie la plaque d’immatriculation au CRPQ » | Démontre que n’avait au départ aucun motif d’interception. | |
| 33 | Prétention de démarage rapide | « …Je baisse ma vitre. Le conducteur me regarde et je lui fais signe de baisser sa vitre pour lui parler. Aussitot, Ie véhicule démarre rapidement » | Le signe de baisser la vitre ignoré vs la fenêtre gelée qui justifie le comportement. Démontre que n’avait au départ aucun motif d’interception. | |
| 34 | La dépanneuse après 20 minutes | « …(0330) Je prends connaissance du jugement invoque par LEGARE [ ] (0350) L’agent LAFRENIERE demande une depanneuse sur les lieux » | La hâte de passer à l’acte en vingt minutes malgré le jugement versus les notes de LAFRENIERE qui semblait avoir déjà pris la décision de saisie à 03:10 selon les notes de LAFRENIERE. | |
| 35 | Le refus de « collaborer » | « …l’agent LAFRENIERE appelle les agents Carl BEAUPIED et Simon JETTE en assistance » | On tente de faire croire que Légaré savait à 03:50 que remorque était demandée. | |
| 36 | Le « refus de remettre les clefs » | « …II garde ses cles dans ses poches et refuse de me les remettre . » | On tente de faire croire que l’on aurait dévoilé la saisie en demandant les clefs à Légaré | |
| 37 | jugement datant de « 2011 » | « …un jugement du Tribunal administratif du Quebec datant de 2011 » | La décision Lessard du 2012-04-13 que l’on veut faire passer comme datée 2011. L’immunité à l’erreur dans le monopole de la Vérité | |
| 38 | Précipitation LAFRENIERE | « …L’agent LAFRENIERE se précipite et parvient a ouvrir la portiere avant que LEGARE ne la verrouille » | On tente de faire croire que l’on aurait dévoilé la saisie à Légaré alors que c’est justement la précipitation à empêcher Légaré de s’assoir dans son véhicule qui aura révélé leurs intentions réelles de procéder à la saisie malgré les viendra-dire exposés. | |
| 39 | Arracher les clefs | « …LAFRENIERE tente de prendre les cles des mains de LEGARE, [ ] LAFRENIERE parvient a prendre les clés des mains de LEGARE . » | L’admission de passage à l’acte de vol qualifié de véhicule et torture et abus de procédure. D’usage de la force pour retirer les clefs et s’emparer du véhicule. | |
| 40 | 30 secondes de conviction d’entrave | « …Apres 30 secondes, l’agent LAFRENIERE convainc LEGARE de sortir du vehicule, ce qu’il fait . » | L’admission que Légaré collabore malgré tout n’ayant aucune possibilité de reprendre le contrôle de son véhicule versus l’abus de procédure des menottes. | |
| 41 | 3 minutes de conviction de dangerosité | ‘…Apres 3 minutes de négociation, il se soumet finalement. L’agent LAFRENIERE lui pose les menottes et lui donne ses droits et mise en garde de mémoire » | L’admission que malgré avoir avisé être policier et de se soumettre à l’abus, il se fera quand même menotter avec les mains derrière le dos. Admission de séquestration survenu après le vol qualifié du véhicule sous le couvert de la loi. | |
| 42 | Fouille sommaire | « …LAFRENIERE fouille LEGARE de façon sommaire » | L’admission d’abus de procédure pour justifier application du code de la route suite à l’interception sans justification. | |
| 43 | Les droits redonnés | « …LAFRENIERE redonne a LEGARE ses droits constitutionnels en lisant integralement la carte fournie par la SQ » | L’admission d’abus de procédure pour justifier une arrestation abusive et illégale injustifiée aux motifs d’un jugement considéré sans importance. | |
| 44 | La liberté sans menottes | « 05.10…L’agent LAFRENIERE enlève les menottes » | L’admission de séquestration de deux heures. | |
| 45 | Le traitement du constat à 481$ | « …LAFRENIERE lui signifie le constat d’infraction » | L’admission d’abus de procédure de LAFRENIERE complètement hermétique à l’idée qu’un policier sans travail et sans moyen de se déplacer puisse devoir se défendre seul contre les abus de la S.A.A.Q.infligés. | |
| 46 | La surveillance du stop | « …Mon vehicule de patrouille est immobilise sur le chemin de Harrington, juste a l’ouest de l’intersection » | L’admission d’être stationné en pleine nuit depuis 15 minutes sur la voie ouest-est sans véritables motifs. Le véhicule tous phares éteints, entravait la circulation fixée à 80 km hre au sommet d’une pente en courbe dans un environnement brumeux. | |
| 47 | La collision évitée | « …Le véhicule s’arrête d’abord derrière le miens » (SIC) | Corrobore à l’effet que le plaignant a été contraint d’éviter une collision avec l’auto-patrouille stationnée sur la voie carossable sans lumières.. | |
| 48 | Avance de coté hasardeuse | « …Puis il s ‘avance de mon coté et s’arrête » | Corrobore l’effet que le plaignant a été exposé à essayer d’éviter une collision frontale potentielle dans une pente sur la voie en rencontre, n’ayant aucune visibilité suffisante pour assurer avec aise cette manuvre de dépassement. | |
| 49 | Ie véhicule démarre rapidement | « …Aussitôt, Ie véhicule démarre rapidement [ ] Il déclare qu’il n’a pas baisse sa vitre puisque celle-ci est gelée… » | La tentative de laisser croire que le plaignant fuyait les policiers alors qu’il n’avait que fait signe en haussant les épaules, les paumes de mains tournées vers le plafond faute de pouvoir ouvrir sa fenêtre gelée pour ensuite démarrer bien normalement. Corroboration de la fenêtre gelée non vérifiée par les policiers. Ce serait au contraire l’auto patrouille qui a démarré rapidement. | |
| 50 | pourquoi tu ne veux pas lire les viendra-dire? | « …« Moi, je suis policier. Je vais aller déposer à la cour. Avant que je rentre avec mes gros sabots et je j’appelle Poeti, pourquoi tu ne veux pas lire les viendra-dire? Lis les viendra-dire et ¨Ca va tout t’enlever tes motifs. » » | Admission d’aveuglement volontaire et prétention d’essayer de faire passer le plaignant pour incohérent alors que le policier a eu l’occasion d’examiner la table des viendra-dire inscrits sur son portable. | |
| 51 | Écran de téléphone ignoré | « …Il me montre en meme temps son ecran de telephone . » | Corrobore le fait d’avoir montré la base de données inscrite sur son portable comportant une longue liste de comportements à élucider de la part de la S.A.A.Q. Corrobore le fait de la prise de décision de saisie entreprise sans appel malgré n’avoir aucun motifs en main de motiver le passage à l’acte. | |
| 52 | Le droit de « chauffer » | « …«J’ai un jugement qui me dit que j’ai le droit de chauffer. » » | vs Le droit d’aller se réchauffer dans son véhicule refusé avec saisie de véhicule. Des paroles simplistes que l’on prétend décrire fidèlement comme provenant de la victime pour expliquer que la S.A.A.Q. n’a aucun motif de sanctionner un permis valide de conducteur selon l’ordonnance résiduelle de la décision Lessard du 20120413 prise expressément pour éviter de causer un préjudice irréparable. | |
| 53 | Embarrerai pas la dedans | « Il fait très froid. Je propose a LEGARE d’aller s’asseoir au chaud dans Ie vehicule de patrouille en attendant la depanneuse. II s’approche du vehicule de patrouille, mais il fait volte-face en disant : « Non, je ne m’embarrerai pas la-dedans. » | La prétention fausse d’avoir avisé formellement la victime qu’une remorque était en direction pendant qu’hypocritement on faisait semblant d’étudier ses arguments démontrant l’abus de la S.A.A.Q. La tentative de séquestration dans le véhicule pour pouvoir abuser avec la saisie. | |
| 54 | officiellement « Jean-Pierre LEGARE », | « …Il déclare qu’il se nomme officiellement « Jean-Pierre LEGARE », mais qu’il utilise couramment Ie simple nom « Pierre LEGARE» depuis longtemps ». | La prétention d’avoir dit se nommer Jean-Pierre Légaré alors que le passeport indique Jean Pierre Légaré et malgré avoir précisé avoir été baptisé Joseph Ovila Jean Pierre Légaré sans trait-d’union. La faculté d’avoir même le monopole de la vérité sur mon véritable prénom. | |
| 55 | « Donne-moi un ticket » | « …« Donne-moi un ticket et laisse-moi partir! Tu m’entraves presentement. » » | Admission d’avoir refusé de considérer de juste s’en tenir à rédiger une contravention sans autre préjudice et laisser le conducteur se débrouiller avec la S.A.A.Q. malgré le constat admis que le sujet semblait parfaitement apte à conduire. Abus manifeste d’outrage au tribunal. | |
| 56 | La force nécessaire pour remorquer un chars | « …« Bien, vous allez devoir utiliser la force necessaire. Vous ne remorquerez pas mon char. » » | Il semble qu’il a tout de même fallu une remorque pour venir à s’emparer de l’auto. Autre admission d’accusation d’entrave frivole. | |
| 57 | La persistance du refus d’une minute | « …(0421) Etant donne que LEGARE persiste dans son refus de collaborer et qu’il nous résiste physiquement je procède à son arrestation pour entrave au travail d’un agent de la paix… » | La prétention de résistance physique discriminatoire versus la résistance psychique de se faire séquestrer et soustraire son moyen de se déplacer en région éloignée. | |
| 58 | Aucune preuve documentaire de justification de saisie | « RÉDACTION [ ] de narration additionnelle du formulaire Rapport d’événement (SQ-0-400) – Rapport no: 1- » | Omission flagrante de remise en défense de preuve documentaire à l’effet que le permis fait réellement l’objet d’une sanction au moment des faits reprochés.Un élément essentiel attestant d’une accusation invalide et frivole. | |
| 60 | Poëti et les gros sabots | « je rentre avec mes gros sabots et je j’appelle Poeti, » | vs avoir spécifié qu’une tentative de rencontre avec le ministre Poëti a résulté en son expulsion comme ministre deux jours avant l’incident. Relié avec la troublante liste de viendrait-dire concernant les agissement de la S.A.A.Q. que le plaignant s’apprêtait à dévoiler à Annie Trudel. | |
| 61 | Les batailles légales mises de coté | « …il me montre son site web justivoix.com,sur lequel il presente ses differentes batailles légales et judiciaires » | L’admission d’avoir eu l’occasion d’observer les viendra-dire qui justifieraient de ne pas s’adjoindre à cette torture et de quand même vouloir procéder à la saisie de la voiture malgré tout. |
Tiré selon rapport circonstancié et formulaire d’intenter des poursuites rédigé par Agt Antoine VALLÉE mat. 13970